Christian Cabat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christian CABAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
26 mars 2010
avocat général près la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2010-06-30"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021292398(source JORF)
admission
20 Novembre 200920/11/2009
De: Christian Cabat
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000597711(source JORF)
nomination
31 Août 200231/08/2002
De: Cabat (Christian)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Cabat (Christian)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Cabat (Christian)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Cabat (Christian)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
2e commission
Groupe:
Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Christian Cabat
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Douai
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Douai
Avocat général
Remplace:
M. Bellamy
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.